L'ESSENTIEL DU DROIT FISCAL

Comment repondre a une demande de renseignements de la part de l'administration fiscale ? Comment reagir face a un avis de rectification ? Comment deduire un maximum de frais professionnels ? Quels sont les recours ouverts aux contribuables a l'encontre d'un enrolement ? Quelles sont les limites aux pouvoirs de l'administration ? Comment payer le moins d'impots en respectant la loi ? Quel est l'avantage d'exercer sa profession sous la forme de societe ? Qu'est-ce qu'un assujetti a la TVA ? Quelles sont les operations qui y sont soumises ? Quand sont dus les droits d'enregistrement ? Quels sont les aspects fiscaux d'une succession ?

Les auteurs ont voulu exposer, en des termes simples, les principes de base du droit fiscal et de la procedure fiscale, tant en matiere d'impots directs (personnes physiques et societes), qu'en matiere d'impots indirects (TVA, droits de succession et d'enregistrement). L'ouvrage est illustre d'exemples et offre de nombreux conseils et astuces pratiques.

L'ouvrage est essentiellement destine aux contribuables pour leur permettre d'apprehender au mieux leurs relations avec le fisc. Il est egalement destine aux comptables et experts comptables, ainsi qu'aux etudiants, pour lesquels il constitue une excellente synthese de la matiere complexe que constitue le droit fiscal.

Aurelie Blaffart est licenciee en droit a l'Universite Libre de Bruxelles. Elle est laureate du prix Pierre de Harven a la Faculte de droit de l'Universite libre de Bruxelles (2008). Elle est assistante a la Faculte de Droit de l'Universite Libre de Bruxelles et avocate au sein du cabinet Dal & Veldekens. Elle est specialisee en droit fiscal et procedure fiscale contentieuse (impots directs : personnes physiques, societes et TVA), ainsi qu'en droit penal financier.

Filip Goddevriendt van Oyenbrugge est licencie en droit a la K.U.L. Il est egalement licencie special en droit economique a l'U.C.L., et titulaire d'un diplome d'etudes specialisees en droit des affaires, a Paris 1 Sorbonne, chaque fois avec grande distinction. Il est charge de conferences a l'Ecole de commerce de Solvay, maitrise speciale en gestion fiscale. Il est specialise en droit fiscal et procedure fiscale contentieuse, organisation patrimoniale, droit fiscal international et TVA.